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Conseil d'administration n°120 - 24 juin 2015

Délibération n°1 : approbation du procès-verbal du conseil d'administration n°119 du 18 mars 2015.

Délibération n°2 : budget rectificatif n°1.

Délibération n°3 : augmentation du plafond des autorisations d'emplois.

Délibération n°4 : approbation du projet de refonte du contrat-type au voyage (article annexe à l'article D4451-4 du Code des transports).

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