Conseil d'administration n°97 - 15 septembre 2010

Délibération n°1 : Approbation du compte rendu de la séance n°96.

Délibération n°2 : Approbation du compte financier de l'établissement pour l'exercice 2009.

Délibération n°3 : Délibération relative à l'adhésion de la CNBA au GIP "Guichet Unique".

Délibération n°4 : Délibération relative à la participation de la CNBA au programme d'actions EPF.

Délibération n°5 : Délibération relative à la modification contractuelle des contrats de travail de deux employés de la CNBA, entraînant une revalorisation des salaires.

Délibération n°9 : Désignation de deux représentants - et deux suppléants - de la CNBA auprès de la commission locale des usagers des Boucles de la Seine.

Délibération n°10 : Etat de la situation juridique des associations et syndicats siégeant auprès du conseil d'administration.

Nota bene : les numéros 6, 7 et 8 sont des avis et non des délibérations, ils ne sont pas sujets à publication.