Remise du rapport du député Rémi Pauvros sur la reconfiguration du canal Seine-Nord

Mission de reconfiguration du Canal Seine Nord Europe - Un projet pour la relance de la croissance

Rapport au Ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche

 

Par lettre en date du 17 avril 2013, Frédéric Cuvillier, Ministre Délégué Chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, a confié à M. Pauvros la mission de reconfigurer le Canal Seine Nord Europe. Cette mission a pour objectif de revoir les caractéristiques du projet pour en réduire le coût, sans en changer les objectifs fondamentaux, de revisiter le volet financier et le mode de réalisation et de permettre de présenter dès le premier semestre 2014 un projet reconfiguré afin de pouvoir bénéficier de financements européens au taux maximum sur la période 2014-2020.
 
Vous trouverez ci-dessous les élements de ce rapport :
 
 

Télécharger le rapport :


- Télécharger la première partie : Une infrastructure attendue,qui se justifie par son intérêt économique, européen, en contributeur à la transition énergétique.

- Télécharger la deuxième partie : Les approches globale et progressive et la reconfiguration technique permettent d’envisager des économies significatives avec l’objectif de retombées économiques rapides.

- Télécharger la troisième partie : Un projet dont la reconfiguration financière et son inscription dans une logique économique conduisent à une nouvelle gouvernance.

- Télécharger la cinquième partie : Conclusion : Synthèses des propositions.
 
Annexes :
 

Annexe 9 : Contributions écrites faisant suite aux rencontres de terrain ou entretiens :
- annexe 9-1.
- annexe 9-2.
- annexe 9-3.
- annexe 9-4.
- annexe 9-5.
- Annexe 9-6.
- annexe 9-7.
- annexe 9-7 bis.
- annexe 9-8.
- annexe 9-9.
- Télécharger l’annexe 10 : Etude économique SETEC International.