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Batellerie Artisanale

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Vous êtes ici : Accueil La CNBA Registre des délibérations Uncategorised Conseil d'administration n°126 - 20 septembre 2016

Conseil d'administration n°126 - 20 septembre 2016

Décision n°1 : Création d'un groupe de travail sur le coût de revient à la tonne-kilomètre

Délibération n°2 : Versement d'une subvention à l'association Vivre le Canal

Délibération n°3 : Modification de la délibération n°6 du 13 février 2014 relative à la prise en charge des frais du Voyage des Nautes

Délibération n°4 : Modification de la délibération n°10 du 8 décembre 2009 relative à la mise en place d'une commission d'analyse des offres au sein de la CNBA

Délibération n°5 : Nominations de représentants de la CNBA auprès des six commissions territoriales des voies navigables de VNF

Délibération n°6 : Nomination d'un membre de la commission des aides de la Chambre nationale de la batellerie artisanale

 
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