Les newsletters

Newsletter n°51

3 Octobre 2014

- Les Règlements Particuliers de Police (RPP) entrent en vigueur.
- La CNBA ne soutient pas la proposition de système d'observation et de transparence du marché de la navigation européenne intérieure proposée par l'OEB.
- Satisfaction suite à la décision du gouvernement de lancer le canal Seine-Nord Europe.
- La rencontre avec les services de la Préfecture de la région Rhône-Alpes.
- L'entrevue de la CNBA avec M. Lambert, Conseiller mer, outre-mer, ports et transport fluvial auprès du secrétaire d'Etat Alain Vidalies.

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Newsletter n°50

3 Septembre 2014

- La rencontre avec le délégué interministériel au développement de la Vallée de la Seine.
- La demande d'intervention d'urgence sur le bief de Noyon.
- Des nouvelles sur l'utilisation du fonds de réserve européen.
- La prochaine clôture des inscriptions au Cnam Haute Normandie.
- Explication de la nouvelle loi sur l'amélioration du statut des stagiaires.
- Le téléchargement gratuit des modèles de documents juridiques.

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Newsletter n°49

1er Août 2014

- La discussion entre l'OEB et l'UENF sur l'usage du fonds de réserve.
- Les projets RTE-T soutenus par l'Union européenne.
- La modification des mesures transitoires du Règlement de visite des bateaux du Rhin.
- La rénovation du site de l'INSEE et les différents moyens de les contacter.

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Newsletter n°48

6 Juin 2014

- La demande d'indemnisation relative à l'arrêt de navigation consécutive à la grève des éclusiers.
- Le transfert à l'URSSAF d'Ile-de-France des travailleurs indépendants bateliers.
- Les premiers retours suite à la saisine de la Commission d'examen des pratiques commerciales.
- Les résultats de la réunion OEB/DG MOVE du mois de mai.

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Newsletter n°47

7 Mai 2014

- Les actions de la CNBA suite aux problèmes économiques sur le bassin rhodanien.
- L'action du Centre de foramlités des entreprises de la CNBA.
- La rencontre avec le Conseiller environnement et territoires auprès du Président de la République.
- Le rattachement des bateliers à leurs caisses sociales (RSI, URSSAF, CAF et CPAM).

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Newsletter n°46

2 Août 2013

- La modification de la TICPE à partir du 1er avril 2014.
- L’extension de l’indemnisation des arrêts de travail aux conjoints collaborateurs des artisans.
- La procédure si vous souhaitez suivre une formation.
- Le verdissement de la flotte et ses nouvelles exigences pour les nouveaux moteurs.

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Newsletter n°45

3 Mars 2014

- Retour de M. Cuvillier sur la proposition de la CNBA concernant un nouveau cadre règlementaire pour la location transfrontalière.
- La position de la CNBA à l'OEB concernant la mesure de crise.
- Le guide juridique 2014.
- Les nouvelles nominations de représentants de la CNBA aurpès de représentations extérieures.

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Newsletter n°44

12 Février 2014

- Les premiers retours du questionnaire sur les caisses sociales.
- Le courrier de sensibilisation au développement du Canal des Deux-Mers.
- L’élaboration du schéma de services.
- Les difficultés de mise en place des prescriptions techniques.
- L’actualité du programme européen NAIADES II.
- Le rôle de l’OEB.
- L’indemnité de départ.

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Newsletter n°43

16 Décembre 2013

- La remise du rapport du député Rémi Pauvros sur la reconfiguration du canal Seine-Nord.
- La CCNR qui prédit l’avenir du fluvial lors de son congrès en début du mois.
- Le courrier de la CNBA à VNF sur le sujet des COT.
- L'application de la TVA en cas de vente d’un bateau de commerce acquis précédemment hors TVA.

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Newsletter n°42

15 Octobre 2013

- La CCNR se met au vert.
- Débat sur la reconnaissance de perturbation grave de marché du transport fluvial.
- La commission nautique et technique d'octobre 2013.
- L'indemnisation VNF du préjudice résultant de la polongation du chômage de l'écluse du Coudray.
- La demande de prise en charge des cotisations par le RSI suite à ce même chômage.
- L'aide CNBA pour arrêt de navigation du fait du chômage de l'écluse du Coudray.

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Newsletter n°41

2 Octobre 2013

- Le contenu des lettres envoyées par la CNBA au Ministre chargé des transports, M. Cuvillier et au directeur de VNF, M. Papinutti.
- L'entrée en vigueur de l'information CO2.
- L'entrevue avec M. Olivier Rolin, Conseil infrastructures de transports et transport fluvial.
- Le document unique d'évaluation des risques.

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